Loi - De la durée des débats

Délios Maloccocyx, dans de beaux habits flambant neufs, s'installent à la place du Délégué Local. Comme il l'avait promis, il souhaitait tout de suite donner des cadres aux débats. Il se lança donc pour la première fois dans l'arène.

Piednéennes, Piednéens,

Je vous remercie tout d'abord de m'avoir élu. Comme je l'avais promis lors de la campagne, je veux que Piedne bouge. Pour cela, je souhaite dynamiser les débats, en imposant une date butoir pour ceux-ci. Cela évitera qu'ils trainent en longueur, pour que finalement aucune décision ne soit prise. Voici le projet de loi.

Loi sur la durée des débats

Art.1

Les débats dans l'Assemblée Locale de Piedne, avant vote, durent 7 jours.

Art.1.1

Si un consensus est trouvé lors des débats, le Délégué Local peut mettre au vote un projet de loi.

Art.1.2

Le Délégué Local peut allonger la durées des débats si il considère que le débats n'ont pas amené un consensus assez important.

Pour le 1.2., il faudra bien fixer une limite, sinon on peut se perdre en débats éternels...moi, j'aurai préféré des ébats éternels, mais bon...

On peut fixer une limite totale de durée des débats à 3 semaines.

Oui 3 semaines me semblent parfaites pour fixer une ultime limite en cas de débat prolongé. Je suis partant !

Pour être conforme à cette nouvelle loi, et étant donné qu'aucun habitant n'est émis d'objection (ou même ne soit venu ici malgré leur venue sur le Forum), le sujet est mis au vote.

Le sujet est clos le temps du vote. Si le projet est rejeté, le sujet sera réouvert. Si le projet est accepté, le sujet sera mis aux archives.

Le texte suivant est mis au vote:

Loi sur la durée des débats

Art.1

Les débats dans l'Assemblée Locale de Piedne, avant vote, durent 7 jours.

Art.1.1

Si un consensus est trouvé lors des débats, le Délégué Local peut mettre au vote un projet de loi.

Art.1.2

Le Délégué Local peut allonger la durées des débats si il considère que le débats n'ont pas amené un consensus assez important.

Art.1.2.1

La durée maximale des débats est de 3 semaines.