République d'Abalecon
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
République d'Abalecon

Forum de la République d'Abalecon
 
AccueilAccueil  Dernières imagesDernières images  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le Deal du moment :
Cartes Pokémon : la prochaine extension ...
Voir le deal

 

 Mise à jour des listes de citoyens

Aller en bas 
2 participants
AuteurMessage
Gjor Hosnìgok

Gjor Hosnìgok


N : 55
Date d'inscription : 05/01/2010

Mise à jour des listes de citoyens Empty
MessageSujet: Mise à jour des listes de citoyens   Mise à jour des listes de citoyens EmptyVen 8 Jan 2010 - 6:12

Mme le Chef du Gouvernement, je sollicite de votre part la mise à jour des listes de citoyens. Il me semble important de conserver à jour cette liste en tenant compte de la législation que je rappelle :

- L11-3 : L'exercice de la double-nationalité est interdit. L'exercice d'une autre nationalité entraîne la déchéance automatique de la nationalité abaleconienne.
- L11-8 : Un citoyen qui ne s'exprime pas activement sur le forum pendant un mois se verra déchu de l'exercice de la nationalité abaleconienne.
- L12-1 : Chaque citoyen devra être titulaire d'une carte d'identité (Skonòstno Prukàz) délivrée par la Chancellerie fédérale.
- L12-3 : La carte d'identité est valable 3 mois. Le renouvellement doit être demandé par son détenteur auprès de l'administration abaleconienne.

Il me semble important de préciser la notion "activement". Peut-être qu'un avis de l'Orsàgközlöt sur la question serait le bienvenu. En tenant une liste à jour, nous pourrons plus efficacement gérer notre économie.

Veuillez agréer, Madame le chef du Gouvernement, l'expression de mes sentiments dévoués.
Revenir en haut Aller en bas
Szineta Lodukova

Szineta Lodukova


N : 320
Date d'inscription : 15/04/2009

Mise à jour des listes de citoyens Empty
MessageSujet: Re: Mise à jour des listes de citoyens   Mise à jour des listes de citoyens EmptyVen 8 Jan 2010 - 10:27

Vous avez raison sur ce point : il nous faut mettre à jour cette liste. Je publierai un décret en ce sens. En attendant, j'invite les personnes ne disposant pas d'un titre en cours de validité à en faire la demande auprès des services compétents.
Revenir en haut Aller en bas
 
Mise à jour des listes de citoyens
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Remisage Jour
» Radié des listes....
» Demande de mise sous tutelle
» Mise au clair
» Un de plus à la liste des citoyens....

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
République d'Abalecon :: Délégation aux Affaires intérieures-
Sauter vers: