Rappel

N : 0 Date d'inscription : 05/05/2007

La Délégation Locale rappelle au Cana-LSD que si ses locaux, prêtés gratuitement par la communauté, ne sont pas utilisés par le parti, alors celui-ci est prié de rendre ses locaux en l'état pour un meilleur usage.

En cas d'absence de réponse et/ou d'inactivité manifeste du parti, la commune sera dans l'obligation de reprendre possession des locaux.

Merci.

Invité

Allez hop, hop ! Virez moi tout ça ! Hop, hop ! Ksss, ksss !

N : 0 Date d'inscription : 05/05/2007

Cela viendra.

N : 0 Date d'inscription : 05/05/2007

Bon, la Délégation ordonne la fermeture des locaux du Cana-LSD et la mise en lieu sur des dossiers du parti. La commune récupère sa propriété et son utilisation.

Sauf en cas d'objection d'un citoyen (l'affaire sera alors débattue), la décision s'appliquera lundi 28, à l'heure où les agents de la commune chargés de la fermeture auront déssaoulés.

N : 0 Date d'inscription : 05/05/2007

Les locaux sont repris par la commune et ré-hébilité pour la "Chambre du Boulot", votée à l'unanimité par les Bradonoriens.

» Rappel