je sollicite le Conseil de la République pour le projet de traité suivant :
Traité de Reconnaissance Mutuelle entre la République fédérale d'Abalecon et l'Ecodémocratie de Prya
Résolus d'entretenir des relations stables et basées sur la paix et l'entente cordiale,
Résolus de reconnaître mutuellement les droits et l'existence des nations,
Nous, Peuple abaleconien par la voix de notre représentation diplomatique officielle, d'une part, et
Nous, Ecodémocratie de Prya d'autre part,
Reconnaissons et adoptons le texte suivant :
Article 1. Les deux parties
contractantes reconnaissent leur existence mutuelle et veilleront à ne pas atteindre à leurs droits respectifs.
Article
2. Les deux parties contractantes s'engagent à ne pas rompre ce texte
sans motif valable et seulement après avoir cherché résolution des
causes de dissolution.
Article 3. Chaque pays disposera d'une
représentation diplomatique ouverte chez le cosignataire et s'engage à
informer ce dernier des informations importantes qui auraient un impact
pour les relations diplomatiques.
Article 4. Les deux parties
contractantes s'engagent à publier le présent texte après ratification,
selon les règles en vigueur dans chacune d'entre elles.
Article
5.. Les deux parties contractantes s'expriment dans la langue de leur
choix pour les rapports diplomatiques, toutefois une traduction
compréhensible pour l'autre partie devra, le cas échéant, accompagner
le texte..
Article 6. Les deux parties s'engagent à
respecter l'intégrité du territoire ainsi que les populations concernées.
Article 7. Les deux parties s'engagent à négocier le cas échéant toute modification dans le présent traité.
C. Pugistyle
Représentant des Affaires Etrangères de l'Ecodémocratie de Prya
Le Peuple abaleconien,
(vote)
merci bien !