Elena Bukinova
N : 30 Date d'inscription : 23/10/2008
| Sujet: [STATUT] Fotòçop Proszekt Jeu 27 Nov 2008 - 9:28 | |
| [STATUT] Fotòçop Proszekt Article 1 - Fotòçop Prozsekt est une entreprise Abaleconienne dirigé par un Conseil d'Administration, basé à Xöbìspol. Article 2 - Le Conseil d'Administration est composé des membres ayant investis une part dans l'entreprise. Article 3 - Chaque membre du Conseil d'Administration possède une voix proportionnelle aux montants investit de base. Article 4 - Fotòçop Prozsekt a un capital de départ de 400 N, investit par M. Kjocìro Sapòro. Article 5 - Les autres investissements ne peuvent avoir lieu qu'après validation du Conseil d'Administration. Article 6 - Le montant investit de base est revu trimestriellement. Article 7 - Les tarifs des services proposés par Fotòçop Prozsekt sont fixés par le Conseil d'Administration. Article 8 - Chaque membre du Consel d'Administration reçoit mensuellement une part proportionelle au montant investi de base de 50 % des résultats nets. Article 9 - Les 50 % restant sont investit dans la recherche et le developpement de l'entreprise. Article 10 - Fotòçop Prozsekt emploie du personnel selon les règlementations en vigueur où elle est implantée. Article 11 - Les présents statuts sont validés et modifiables par le Conseil d'Administration. Ils devront être approuvés à la majorité des parts investits dans la société.
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