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 Plan Esculape

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2 participants
AuteurMessage
Szineta Lodukova

Szineta Lodukova


N : 320
Date d'inscription : 15/04/2009

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MessageSujet: Plan Esculape   Plan Esculape EmptyVen 18 Déc 2009 - 12:57

Projet de directive fédérale

Article 1. Le plan Esculape est un plan de prévention et de secours en cas d'épidémies sur le territoire fédéral.

Article 2. Les autorités sanitaires des Etats abaleconiens participent à ce plan.

Article 3. Les Etats membres d'Esculape mettent en place un dispositif de soutien et d'information en cas d'épidémie.

Article 4. Les Etats membres peuvent demander la mise en place d'un organisme de compétence subsidiaire au niveau fédéral, exerçant pour eux les missions du plan Esculape.

Article 5. Le plan Esculape a pour objectif de garantir la santé des abaleconiens et de faire face aux risques potentiels d'épidémie ou de maladies grave touchant l'intégralité du territoire.
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Vlad Jevgèni Lukniisjenko

Vlad Jevgèni Lukniisjenko


N : 115
Date d'inscription : 10/12/2009

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MessageSujet: Re: Plan Esculape   Plan Esculape EmptyVen 18 Déc 2009 - 21:08

Très bonne idée ce plan, je dois le reconnaître ^^
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Szineta Lodukova

Szineta Lodukova


N : 320
Date d'inscription : 15/04/2009

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MessageSujet: Re: Plan Esculape   Plan Esculape EmptyDim 27 Déc 2009 - 12:47

Il va de soit que c'est à chaque Etat de mettre en place la politique adéquate dans le domaine. La directive ne faisant que donner des orientations.
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MessageSujet: Re: Plan Esculape   Plan Esculape Empty

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