JE-AFEGNA10/NSPK-001(A)

N : 181 Date d'inscription : 16/11/2009

Pjotr Iljàn od Kaštènahodic
Ministre de la Communication, des Médias, de l'Information et de la Clarification,
Chevalier de l'Ordre du Lion
Duc de Kaštènahodic
Membre de l'Orsàgközlöt
Premier Homme (le seul)
Le "petit" Empereur par alliance (Copro Graphe)

ARRÊTE

Citation :: Article Préambulaire : Les nouveaux arrivants sur le sol abaleconien ne bénéficient pas d'une clarté éclatante lorsqu'ils font leur premier pas. Dans un souci de clarification toujours poussée, le présent texte créé et consolide un lien fort et intelligent avec le Ministère de la Clarification.

Article 1 : Le Ministère de la Clarification a la charge de recevoir en son sein les nouveaux arrivants sur le sol abaleconien.

Article 2 : Il a pour mission de les diriger dans leurs démarches administratives et de leur donner une vision très claire de la situation du pays.

Article 3 : La réception est obligatoire. Elle doit intervenir au maximum trois jours après l'arrivée sur le territoire.

Article 4 : En cas de dépassement du délai, tout individu pourra être arrêté et suspecté de tentative d'attentat à l'ordre pubic et moral de la République d'Abalecon.

Article 5 : Aucune dérogation ne pourra être accordée au présent texte hormis celle de la Chancellerie Fédérale.

Article 6 : Le Ministère de la Clarification doit faire remplir aux nouveaux arrivants un formulaire de connaissance, répertoriant les différents renseignements sur les différents individus afin de les recenser.

Le 25 février 2010,
Pjotr Iljàn od Kaštènahodic,
Ministre de la Communication, des Médias, de l'Information et de la Clarification.