Avis - motion de censure

Vu la loi constituante fédérale,



Vu la requête déposée devant Nous par Benus OVALUS, tendant à la censure de Remington, Telesphore Perceval, Délégué aux Affaires Etrangères,



Considérant que l'Assemblée fédérale dispose, aux termes de la loi constituante fédérale, d'un pouvoir de surveillance sur les délégués fédéraux, que ce pouvoir de surveillance suppose que l'Assemblée puisse mettre fin au mandat d'un délégué fédéral en cas de manquement grave à ses obligations envers Elle,



Considérant que l'absence injustifiée d'un élu fédéral, et de nature à compromettre le bon fonctionnement des institutions, peut être considérée comme un manquement grave aux obligations inhérentes à la fonction de délégué, que seule l'Assemblée fédérale est en mesure de déclarer ce manquement par le biais du vote d'une motion de censure,



Considérant toutefois que la motion de censure ne peut être appliquée à outrance sans compromettre le bon fonctionnement des institutions, que dès lors celle-ci doit être encadrée et doit respecter des critères tels que : l'obligation pour la proposition de motion de censure d'être déposée par au moins trois citoyens de trois communes différentes, l'obligation pour la mention d'un délai d'une semaine entre le dépôt de la proposition de motion de censure et le vote de celle-ci, afin de permettre au délégué mis en cause de s'exprimer, ainsi que l'obligation pour la motion de censure de recueillir au moins deux-tiers des voix exprimées de l'Assemblée fédérale lors d'un vote ouvert, qu'ensuite, si la motion reçoit un vote positif, des élections devront être organisées dans la semaine suivante,



Considérant que seul le Conseil de la République est en mesure d'apprécier la légalité d'un vote de l'Assemblée fédérale en publiant officiellement les résultats, qu'en conséquence toute réclamation quant au vote devra faire l'objet d'un recours devant Lui,



Le Conseil de la République ordonne,



Article 1. La proposition de motion de censure à l'encontre de Remington, Telesphore Perceval, reçoit un avis FAVORABLE.



Article 2. Le présent avis sera publié au Journal des Avis du Conseil de la République,



Le Président du Conseil de la République,

S. Eÿrenarchos,

Bon si j'ai bien compris, il faut qu'un citoyen de Vafter et un citoyen de Piedne se joigne à moi pour que la motion soit débatue puis votée. J'en appel donc à mes collègues délégués communaux de vatfer et de Piedne ou tout autre citoyen des ces deux villes à me rejoindre afin de garantir cette motion. La reconnaisse de notre république est en jeu. Merci d'avance.

Tout l'monde connait mon programme j'crois par respect pour mes électeurs, je t'envoie donc te faire foutre

Tu appel cela du respect! Commence donc par respecter ta république au lieu de l'insulter de la sorte. Notre nation souffre de reconnaissance micromondiale, c'est un fait. Alors dis moi quelles sont les actions de ton programme qui peuvent résoudre ce problème. Sur ce, je ne te permet plus de me parler de la sorte.

Calme ta joie, gars, mon programme y dit qu'y faut laisser couler, alors je laisse couler. La cocotte va pas sauter au plafond si l'Remington reste un jour d'plus, alors don't worry be happy okidoki ?

(air un peu halluciné)

Hola...ça chauffe ici, on dirait...Hemm...Ben, de toute façon, Ana ne trompera sûrement pas les électeurs, vu qu'elle a annoncé la couleur d'emblée-c'est à dire blanc. Les piednéens ne seront pas déçus : moi j'ai glandé et il n'y a pas de raison pour qu'Ana rompt avec cette tradition de la capitale....

Ah nan nan nan, z'ai fait quelqu'chose : z'ai acheté un pain !

Tant que les résidents de Piedne ne t'envoient pas un pain, ça va...Pourquoi crois-tu que j'ai ce bandeau sur l'oeil, hummm ?

Parce que Nat' est ceinture violette de bardafdantatronsh ?

Non. Blessure de guerre...lors du coup d'état contre Hideux-barge. Jacky(qui venait livrer au palais présidentiel)et moi-même, on s'est rentré dedans. Et j'ai pris un pain dans l'oeil....

Dommage, j'aimais bien la version d'la beigne(t) de Nat'

Un coup de Baille au net d'un garde d'Hideux-bourré aurait été plus classe aussi....

T'plains pas, ç'aurait pu bien être d'naissance...