Linda Sagasti
N : 20
Date d'inscription : 09/12/2007
 | | Sujet: Décret portant organisation de l'Inhstvò Lun 27 Oct 2008 - 11:46 | |
|  CHANCELLERIE FEDERALE
INHSTVO
DECRET F[EDERAL
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Organisation de l'Inhstvo
Article 1: L'Inhstvo est une institution interne à la Chancellerie fédérale, sous son entière tutelle.
Article 2: L'Inhstvo ne dispose que d'un pouvoir consultatif, et tout décret doit être observé,
commenté et éventuellement validé par la Chancelerie fédérale.
Article 3: L'Inhstvo est divisé en départements :
- Police et sécurité fédérales
- Institutions
- Institut culturel abaleconien
- Fédération abaleconienne des sports
- Université abaleconienne
Article 4: La Chancellerie fédérale est chargée de l'exécution du présent décret.
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