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 Arrêté portant à codification des textes rédigés

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3 participants
AuteurMessage
Pierre de Marongie

Pierre de Marongie


N : 181
Date d'inscription : 16/11/2009

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MessageSujet: Arrêté portant à codification des textes rédigés   Arrêté portant à codification des textes rédigés EmptyMer 24 Fév 2010 - 22:56

Arrêté portant à codification des textes rédigés Blason

Arrêté portant à codification des textes rédigés Ministreu

Pjotr Iljàn od Kaštènahodic
Ministre de la Communication, des Médias, de l'Information et de la Clarification,
Chevalier de l'Ordre du Lion
Duc de Kaštènahodic
Membre de l'Orsàgközlöt
Premier Homme (le seul)
Le "petit" Empereur par alliance (Copro Graphe)


ARRÊTE

Citation :
Article Préambulaire : L'Abalex étant un véritable fouillis incompréhensible à la plupart des personnes sous-évoluées, ou des étrangers, il est du devoir de la Nation de le clarifier le plus aisément possible.

Article 1 : Tous les textes de loi promulgués ultérieurement à cet arrêté sont codifiés selon le présent texte.

Article 2 : Il est reconnu une formule spéciale pour la codification sous la forme : SS-TUUVVVWW/XXYY-ZZZ(T)

Article 3 : SS représente les deux premères lettres du jour de la création du texte de loi. Il doit correspondre à la date placée à la fin du texte.

Article 4 : T représente le type de texte. Il est remplacé par D pour un décret, par A pour un arrêté, par L pour une loi, par O pour une ordonnance. Il est reporté à la fin entre parenthèses.

Article 5 : UU représente les deux premières lettres du mois de création du texte.

Article 6 : VVV sont le sigle accordé à la loi par son auteur. Le sigle doit être composé de 3 caractères, ni plus ni moins.

Article 7 : WW représente les deux derniers chiffres de l'année de création du texte.

Article 8 : XX sont obligatoirement les deux initiales de la Chancelière Fédérale : NS.

Article 9 : YY sont les initiales du créateur du texte.

Article 10 : ZZZ représente le numéro du texte, dans l'ordre de promulgation du type de texte (en fonction de la lettre T). Lorsque le compteur arrive à 999, la codification se fait alors en rajoutant une lettre de l'alphabet dans l'ordre croissant.

Article 11 : Deux textes ne peuvent jamais avoir la même codification. Il appartient aux créateurs de vérifier les textes existants.

Article 12 : Tout texte ne respectant pas la procédure de codification pourra être abrogé par la Chancellerie Fédérale, sans préavis, ni recours.

Le 24 février 2010,
Pjotr Iljàn od Kaštènahodic,
Ministre de la Communication, des Médias, de l'Information et de la Clarification.

Arrêté portant à codification des textes rédigés Signpjotr
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Pierre de Marongie

Pierre de Marongie


N : 181
Date d'inscription : 16/11/2009

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MessageSujet: Re: Arrêté portant à codification des textes rédigés   Arrêté portant à codification des textes rédigés EmptyJeu 25 Fév 2010 - 22:41

Arrêté portant à codification des textes rédigés Blason

Arrêté portant à codification des textes rédigés Ministreu

Pjotr Iljàn od Kaštènahodic
Ministre de la Communication, des Médias, de l'Information et de la Clarification,
Chevalier de l'Ordre du Lion
Duc de Kaštènahodic
Membre de l'Orsàgközlöt
Premier Homme (le seul)
Le "petit" Empereur par alliance (Copro Graphe)


ARRÊTE

Citation :
Article Unique : L'Arrêté portant à codification des textes rédigés est abrogé en totalité.

Le 25 février 2010,
Pjotr Iljàn od Kaštènahodic,
Ministre de la Communication, des Médias, de l'Information et de la Clarification.

Arrêté portant à codification des textes rédigés Signpjotr
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Vlad Jevgèni Lukniisjenko

Vlad Jevgèni Lukniisjenko


N : 115
Date d'inscription : 10/12/2009

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MessageSujet: Re: Arrêté portant à codification des textes rédigés   Arrêté portant à codification des textes rédigés EmptyVen 26 Fév 2010 - 8:20

Sans vergogne, Vlad commenta l'arrêté portant abrogation du ministre Pjotr ;

-C'est surtout l'arrêté sur les figures de style qu'il fallait abroger petit pot.
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Szineta Lodukova

Szineta Lodukova


N : 320
Date d'inscription : 15/04/2009

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MessageSujet: Re: Arrêté portant à codification des textes rédigés   Arrêté portant à codification des textes rédigés EmptyVen 26 Fév 2010 - 8:49

Cette abrogation va dans le bon sens, elle évite à M. le Ministre un recours devant l'Orsàgközlöt. Je suis ravie de constater combien M. le ministre peut parfois avoir des éclairs de lucidité, est-ce que la Chancellerie vous a aidé à ouvrir les yeux ?
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Pierre de Marongie

Pierre de Marongie


N : 181
Date d'inscription : 16/11/2009

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MessageSujet: Re: Arrêté portant à codification des textes rédigés   Arrêté portant à codification des textes rédigés EmptyVen 26 Fév 2010 - 9:53

Evidemment.
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