Pierre de Marongie
N : 181 Date d'inscription : 16/11/2009
| Sujet: Arrêté portant à codification des textes rédigés Mer 24 Fév 2010 - 22:56 | |
| Pjotr Iljàn od KaštènahodicMinistre de la Communication, des Médias, de l'Information et de la Clarification, Chevalier de l'Ordre du Lion Duc de Kaštènahodic Membre de l'Orsàgközlöt Premier Homme (le seul) Le "petit" Empereur par alliance (Copro Graphe)ARRÊTE - Citation :
- Article Préambulaire : L'Abalex étant un véritable fouillis incompréhensible à la plupart des personnes sous-évoluées, ou des étrangers, il est du devoir de la Nation de le clarifier le plus aisément possible.
Article 1 : Tous les textes de loi promulgués ultérieurement à cet arrêté sont codifiés selon le présent texte.
Article 2 : Il est reconnu une formule spéciale pour la codification sous la forme : SS-TUUVVVWW/XXYY-ZZZ(T)
Article 3 : SS représente les deux premères lettres du jour de la création du texte de loi. Il doit correspondre à la date placée à la fin du texte.
Article 4 : T représente le type de texte. Il est remplacé par D pour un décret, par A pour un arrêté, par L pour une loi, par O pour une ordonnance. Il est reporté à la fin entre parenthèses.
Article 5 : UU représente les deux premières lettres du mois de création du texte.
Article 6 : VVV sont le sigle accordé à la loi par son auteur. Le sigle doit être composé de 3 caractères, ni plus ni moins.
Article 7 : WW représente les deux derniers chiffres de l'année de création du texte.
Article 8 : XX sont obligatoirement les deux initiales de la Chancelière Fédérale : NS.
Article 9 : YY sont les initiales du créateur du texte.
Article 10 : ZZZ représente le numéro du texte, dans l'ordre de promulgation du type de texte (en fonction de la lettre T). Lorsque le compteur arrive à 999, la codification se fait alors en rajoutant une lettre de l'alphabet dans l'ordre croissant.
Article 11 : Deux textes ne peuvent jamais avoir la même codification. Il appartient aux créateurs de vérifier les textes existants.
Article 12 : Tout texte ne respectant pas la procédure de codification pourra être abrogé par la Chancellerie Fédérale, sans préavis, ni recours. Le 24 février 2010, Pjotr Iljàn od Kaštènahodic, Ministre de la Communication, des Médias, de l'Information et de la Clarification. | |
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Pierre de Marongie
N : 181 Date d'inscription : 16/11/2009
| Sujet: Re: Arrêté portant à codification des textes rédigés Jeu 25 Fév 2010 - 22:41 | |
| Pjotr Iljàn od KaštènahodicMinistre de la Communication, des Médias, de l'Information et de la Clarification, Chevalier de l'Ordre du Lion Duc de Kaštènahodic Membre de l'Orsàgközlöt Premier Homme (le seul) Le "petit" Empereur par alliance (Copro Graphe)ARRÊTE - Citation :
- Article Unique : L'Arrêté portant à codification des textes rédigés est abrogé en totalité.
Le 25 février 2010, Pjotr Iljàn od Kaštènahodic, Ministre de la Communication, des Médias, de l'Information et de la Clarification. | |
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Vlad Jevgèni Lukniisjenko
N : 115 Date d'inscription : 10/12/2009
| Sujet: Re: Arrêté portant à codification des textes rédigés Ven 26 Fév 2010 - 8:20 | |
| Sans vergogne, Vlad commenta l'arrêté portant abrogation du ministre Pjotr ;
-C'est surtout l'arrêté sur les figures de style qu'il fallait abroger petit pot. | |
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Szineta Lodukova
N : 320 Date d'inscription : 15/04/2009
| Sujet: Re: Arrêté portant à codification des textes rédigés Ven 26 Fév 2010 - 8:49 | |
| Cette abrogation va dans le bon sens, elle évite à M. le Ministre un recours devant l'Orsàgközlöt. Je suis ravie de constater combien M. le ministre peut parfois avoir des éclairs de lucidité, est-ce que la Chancellerie vous a aidé à ouvrir les yeux ? | |
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Pierre de Marongie
N : 181 Date d'inscription : 16/11/2009
| Sujet: Re: Arrêté portant à codification des textes rédigés Ven 26 Fév 2010 - 9:53 | |
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