Linda Sagasti
N : 20
Date d'inscription : 09/12/2007
 | | Sujet: Projet de loi portant traité entre Abalecon et la République Frôceuse Mer 22 Oct 2008 - 17:57 | |
| - Citation :
 KÖGLÖT
LOI FEDERALE PORTANT TRAITE
Uznaavànismluuv dijt Abàlkonsko a Spolèjna Frosskò
Urcìteme linkii stavii a frijsàfridestaavii drzovà,
Urcìteme Stacii praavii a byii uznaavànyt,
MY, Dö Abàlkonskenspol zaekszàstyp prov a
MY, Dö (XX) pjev,
UZNAAVANISME tatom smluuve :
Zavè 1. Uznaavànisuj Dvii Skojè bytà lor a nurdzòval praavii lori.
Zavà 2. Drzovùj Dvii Skojè tatòm smluuve praavracijlos nerùptat anùr sze casii distrèvacii cautat.
Zavi 3. Hbuj jen Skojè eksdùme byvlaastèni urszènala, a drzovùj njuzòval, sze mosznà-npaktii la ekskòjnikensmluuvi.
Zavi 4. Drzovùj Svii Skojè fapùblicii tato smluuve, akvàrovali jen Skopraavi da tatòu.
Zav 5. Zicùje Dvii Skojè a Skoblö lorìi. Zac, prszeseseni Smluuvii zalòvni muzjè.
Zav 6. Drzovùj Dvii Skojè Skofijldö a Spolùvi baastejni respèktovali.
Zav 7. Drzovùj Dvii Skojè skimbà tatò smluuve za negòcja.
(XX)
De Abàlkonskenspol
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Traité de Reconnaissance Mutuelle entre la République fédérale d'Abalecon et la République Frôceuse
Résolus d'entretenir des relations stables et basées sur la paix et l'entente cordiale,
Résolus de reconnaître mutuellement les droits et l'existence des nations,
Nous, Peuple Abaleconien par la voix de notre représentation diplomatique officielle, d'une part, et
Nous, (Nom) d'autre part,
Reconnaissons et adoptons le texte suivant :
Article 1. Les deux parties contractantes reconnaissent leur existence mutuelle et veilleront à ne pas atteindre à leurs droits respectifs.
Article 2. Les deux parties contractantes s'engagent à ne pas rompre ce texte sans motif valable et seulement après avoir cherché résolution des causes de dissolution.
Article 3. Chaque pays disposera d'une représentation diplomatique ouverte chez le cosignataire et s'engage à informer ce dernier des informations importantes qui auraient un impact pour les relations diplomatiques.
Article 4. Les deux parties contractantes s'engagent à publier le présent texte après ratification, selon les règles en vigueur dans chacune d'entre elles.
Article5.
Les deux parties contractantes s'expriment dans la langue de leur choix pour les rapports diplomatiques, toutefois une traduction compréhensible pour l'autre partie devra, le cas échéant, accompagner le texte..
Article 6. Les deux parties s'engagent à respecter l'intégrité du territoire ainsi que les populations concernées.
Article 7. Les deux parties s'engagent à négocier le cas échéant toute modification dans le présent traité.
Fait à, X, le X
(XX)
Fait à Pjednè, le XXXXXXXXXXX,
Pour le Peuple abaleconien, La Chancelière fédérale, Lindà Sagàstjova | |
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