Réglement des procès

Afin d'assurer au mieux les procès, je propose la solution suivante :

- Vu le nombre de citoyens actifs,
- Vu que les procédures engagées en première instance devant les cours régionales font l'objet de l'appel ET de la cassation devant l'Orsàgkezlet,
- Vu qu'il n'y a donc que "deux" niveaux de juridictions

Je propose :

- Que les jugements des tribunaux de districts soient rendus par des PNJ. Cela ne supprime pas la possibilité d'appel, mais cela simplifie grandement le système. Car il y a quand même 14 tribunaux de district.

- De créer dans chaque région un forum "La vie dans les districts" qui nous permettra de simuler cela sans avoir à créer un forum par district. Je suggère d'entamer chaque sujet dans cette section par le nom du district entre crochets, exemple : [PJEDNE] Procès Straviskova c. Sagàstjova.

(mince, je parle comme dans mes arrêts maintenant...)

c est l'effet juridique ça

EL/ ayant fait du droit dans mes études et m'en servant dans ma vie professionnelle, il m'arrive aussi de parler comme les textes de loi..../EL

Certes, et en plus il y a une certaine beauté dans le juridisme. Bref, je délire.

Tout cela pour dire que je suis d'accord avec ma proposition.

Oui le droit c est beau

bref je suis d'accord aussi avec vous

Au moins un point sur lequel nous sommes d'accord !

Je suis d'accord également avec la proposition d'Alex

Bien. Je propose que soit nommé un juge pour la Kreskùrja de Pjednè, histoire d'en finir avec cette histoire d'affiche qui prend des dimensions anormalement larges.