Recours à l'encontre d'un arrêté

Vlad Jevgèni Luknìšjenko a écrit:

SECRÉTARIAT D'ÉTAT CHARGÉ DU DÉVELOPPEMENT DES ÉTATS

Vlad Jevguèni Luknìšjenko
Secrétaire d'État en charge de la gestion et du développement des États

ARRÊTE

Citation :

Préambule :
Dans le cadre de respecter un taux d'insalubrité relativement faible et
de consolider à la beauté et à l'attrait des sites, le Secrétariat
d'État en charge du développement des Banàj rend la décision suivante;

Article Ier :
Tout jet d'ordures, de déchets et de détritus ménagers sur les voiries,
les trottoirs, les bâtiments publics et les espaces publics sont
strictement prohibés.

Article II : Tout manquement aux
règles de l'article I sont passibles d'un avertissement puis, en cas de
récidive, d'une amende équivalant à 2% du revenu de l'individu pris au
dépourvu.

Article III : L'article Ier ne s'applique pas
dans les cas où l'individu concerné n'a pas intentionnellement voulu
jeter sur la voie publique, des déchets. Ceci se vérifie par une
indifférence ou non de la personne. Si indifférence est constatée, le
gardien de la paix intervient alors.
Dans les cas où la personne ne
se serait rendue compte de rien et où, ses mains ou tout autre partie
anatomique n'aurait pas procédé au jet du débris, il convient alors que
les officiers et l'entourage du particulier l'en alerte.

Article IV :
Pour sensibiliser les abaleconiens et pour lutter contre ce fléau, 150
milles dépotoirs et boîtes à ordures sont mis à la disposition de
chaque région. Leur emplacement est déterminé par les gouverneurs des
Banàj et les services publics.

Article V : Cet arrêté
s'applique dans tout les Banàj avec rigueur et sans puérilité. Ainsi,
il est bien évident que les individus faisant usage du jeu de mot ou de
tout autre procédé pour ne pas être mis en cause sont traduits en
justice, ce qui aggrave leurs cas.

Monsieur le Président de l'Orsàgközlöt,

Je dépose ce jour un recours contre l'arrêté ci-dessus car il porte atteinte à plusieurs éléments qui font la force de notre Nation.

• Il comporte de nombreuses fautes d'orthographe dans la langue française qui nuisent à la fois à fonction politique et à la compréhension des citoyens du pays.
  
• Il attente à l'intégrité de la langue abaleconien en employant le terme "les Banàj" alors que comme vous le savez la langue prévoit qu'au pluriel, Banàj devienne Banàji.
  
• L'article 1 est trop vague, il n'est donné aucune définition de déchet ou d'ordure, ce qui peut laisser un flou inadmissible.
  
• L'article 2 fait outrage à l'égalité des citoyens devant la loi en prévoyant une amende, je cite "pour les indivdus pris au dépourvu". Et les autres ?
  
• L'article 3 parle d'un gardien de la paix, qui n'existe pas... S'agirait-il du Père Joël Ier ? Cet article est également flou sur la question de l'indifférence affichée ou pas. Peut-on baser un texte de loi sur le pifomètre et sur le jugement au faciès ?
  
• L'article 4 implique que seuls les Banàji et les services publics puissent donner l'emplacement de dépotoirs. Que deviennent les entreprises privées ? Cet article est une atteinte à la liberté d'entreprendre ! L'environnement n'est pas un monopôle des Banàji. De plus, cet article redéfinit le domaine d'activité des Banàji, or ces domaines doivent être redéfinis par un projet de loi constituante puisque nous sommes une République Fédérale !
  
• L'article 5 est incomplet car on y parle d'aggravation mais cette aggravation n'est pas expliquée et aucune peine n'est donnée.
  
• M. Luknìšjenko est secrétaire d'état, or pour publier un projet dans l'Abalex, il doit s'en référer à sa hiérarchie, c'est à dire à un Ministre compétent.

En vous en souhaitant bonne réception, je vous prie d'accepter M. le Président de l'Orsàgközlöt, toute mon estime et ma considération envers votre travail et votre oeuvre pour notre pays !

Par la présente, j'accuse réception de votre requête.

Je vous remercie M. Hrdostè.