Vlad Jevgèni Lukniisjenko
N : 115 Date d'inscription : 10/12/2009
| Sujet: Arrêté relatif à la protection de l'environnement aux Banàj Mer 24 Fév 2010 - 15:58 | |
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SECRÉTARIAT D'ÉTAT CHARGÉ DU DÉVELOPPEMENT DES ÉTATS Vlad Jevguèni LuknìšjenkoSecrétaire d'État en charge de la gestion et du développement des États ARRÊTE - Citation :
- Préambule :
Dans le cadre de respecter un taux d'insalubrité relativement faible et de consolider à la beauté et à l'attrait des sites, le Secrétariat d'État en charge du développement des Banàj rend la décision suivante;
Article Ier : Tout jet d'ordures, de déchets et de détritus ménagers sur les voiries, les trottoirs, les bâtiments publics et les espaces publics sont strictement prohibés.
Article II : Tout manquement aux règles de l'article I sont passibles d'un avertissement puis, en cas de récidive, d'une amende équivalant à 2% du revenu de l'individu pris au dépourvu.
Article III : L'article Ier ne s'applique pas dans les cas où l'individu concerné n'a pas intentionnellement voulu jeter sur la voie publique, des déchets. Ceci se vérifie par une indifférence ou non de la personne. Si indifférence est constatée, le gardien de la paix intervient alors. Dans les cas où la personne ne se serait rendue compte de rien et où, ses mains ou tout autre partie anatomique n'aurait pas procédé au jet du débris, il convient alors que les officiers et l'entourage du particulier l'en alerte.
Article IV : Pour sensibiliser les abaleconiens et pour lutter contre ce fléau, 150 milles dépotoirs et boîtes à ordures sont mis à la disposition de chaque région. Leur emplacement est déterminé par les gouverneurs des Banàj et les services publics.
Article V : Cet arrêté s'applique dans tout les Banàj avec rigueur et sans puérilité. Ainsi, il est bien évident que les individus faisant usage du jeu de mot ou de tout autre procédé pour ne pas être mis en cause sont traduits en justice, ce qui aggrave leurs cas. | |
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Szineta Lodukova
N : 320 Date d'inscription : 15/04/2009
| Sujet: Re: Arrêté relatif à la protection de l'environnement aux Banàj Ven 26 Fév 2010 - 9:07 | |
| Sera-t-il possible de jeter ses ordures devant le secrétariat d'Etat de façon non intentionnelle ? | |
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Vlad Jevgèni Lukniisjenko
N : 115 Date d'inscription : 10/12/2009
| Sujet: Re: Arrêté relatif à la protection de l'environnement aux Banàj Ven 26 Fév 2010 - 9:31 | |
| - Szinèta Lödykòva a écrit:
- Sera-t-il possible de jeter ses ordures devant le secrétariat d'État de façon non intentionnelle ?
C'est à vous de voir, mais vous en tirerez les conséquences, comme toujours d'ailleurs... | |
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| Sujet: Re: Arrêté relatif à la protection de l'environnement aux Banàj | |
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