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 Arrêté relatif à la protection de l'environnement aux Banàj

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2 participants
AuteurMessage
Vlad Jevgèni Lukniisjenko

Vlad Jevgèni Lukniisjenko


N : 115
Date d'inscription : 10/12/2009

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MessageSujet: Arrêté relatif à la protection de l'environnement aux Banàj   Arrêté relatif à la protection de l'environnement aux Banàj EmptyMer 24 Fév 2010 - 15:58

Arrêté relatif à la protection de l'environnement aux Banàj Blason



SECRÉTARIAT D'ÉTAT CHARGÉ DU DÉVELOPPEMENT DES ÉTATS


Vlad Jevguèni Luknìšjenko
Secrétaire d'État en charge de la gestion et du développement des États

ARRÊTE


Citation :
Préambule :
Dans le cadre de respecter un taux d'insalubrité relativement faible et
de consolider à la beauté et à l'attrait des sites, le Secrétariat
d'État en charge du développement des Banàj rend la décision suivante;

Article Ier :

Tout jet d'ordures, de déchets et de détritus ménagers sur les voiries,
les trottoirs, les bâtiments publics et les espaces publics sont
strictement prohibés.

Article II :
Tout manquement aux
règles de l'article I sont passibles d'un avertissement puis, en cas de
récidive, d'une amende équivalant à 2% du revenu de l'individu pris au
dépourvu.

Article III :
L'article Ier ne s'applique pas
dans les cas où l'individu concerné n'a pas intentionnellement voulu
jeter sur la voie publique, des déchets. Ceci se vérifie par une
indifférence ou non de la personne. Si indifférence est constatée, le
gardien de la paix intervient alors.
Dans les cas où la personne ne
se serait rendue compte de rien et où, ses mains ou tout autre partie
anatomique n'aurait pas procédé au jet du débris, il convient alors que
les officiers et l'entourage du particulier l'en alerte.

Article IV :

Pour sensibiliser les abaleconiens et pour lutter contre ce fléau, 150
milles dépotoirs et boîtes à ordures sont mis à la disposition de
chaque région. Leur emplacement est déterminé par les gouverneurs des
Banàj et les services publics.

Article V : Cet arrêté
s'applique dans tout les Banàj avec rigueur et sans puérilité. Ainsi,
il est bien évident que les individus faisant usage du jeu de mot ou de
tout autre procédé pour ne pas être mis en cause sont traduits en
justice, ce qui aggrave leurs cas.
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Szineta Lodukova

Szineta Lodukova


N : 320
Date d'inscription : 15/04/2009

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MessageSujet: Re: Arrêté relatif à la protection de l'environnement aux Banàj   Arrêté relatif à la protection de l'environnement aux Banàj EmptyVen 26 Fév 2010 - 9:07

Sera-t-il possible de jeter ses ordures devant le secrétariat d'Etat de façon non intentionnelle ?
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Vlad Jevgèni Lukniisjenko

Vlad Jevgèni Lukniisjenko


N : 115
Date d'inscription : 10/12/2009

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MessageSujet: Re: Arrêté relatif à la protection de l'environnement aux Banàj   Arrêté relatif à la protection de l'environnement aux Banàj EmptyVen 26 Fév 2010 - 9:31

Szinèta Lödykòva a écrit:
Sera-t-il possible de jeter ses ordures devant le secrétariat d'État de façon non intentionnelle ?

C'est à vous de voir, mais vous en tirerez les conséquences, comme toujours d'ailleurs... Arrêté relatif à la protection de l'environnement aux Banàj Icon_lol
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MessageSujet: Re: Arrêté relatif à la protection de l'environnement aux Banàj   Arrêté relatif à la protection de l'environnement aux Banàj Empty

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