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 DF002 - Décret de Naturalisation de Lyh K.

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Administration

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N : 306
Date d'inscription : 03/11/2006

DF002 - Décret de Naturalisation de Lyh K. Empty
MessageSujet: DF002 - Décret de Naturalisation de Lyh K.   DF002 - Décret de Naturalisation de Lyh K. EmptySam 18 Aoû 2007 - 9:42

DELEGATION AUX AFFAIRES INTERIEURES
DIRECTION DE L'IMMIGRATION




Le Délégué aux Affaires Intérieures,


Décrète



Article 1. monsieur Lyh K. est naturalisé abaleconien. Il bénéficie par le présent décret des droits et devoirs inhérents à chaque citoyen en vertu de la Loi Constituante fédérale du 20 mai 2007, et des lois locales dans lequel il résidera.

Article 2. Le Délégué aux Affaires Intérieures est chargé de l'exécution du présent décret, qui sera publié sur Abalex.

Fait à Piedne, le 18/08/07

Le Délégué aux Affaires Intérieures,
Pnak Slissken

Il est possible de faire un recours au Conseil de la République contre ce décret dans un délai d'une semaine à compter de sa publication, comme prévu par la LF004.
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DF002 - Décret de Naturalisation de Lyh K.
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